La finance dans la Fraternité

Il peut sembler étrange que dans une publication visant à fournir "un regard catholique sur l'actualité", une contribution sur la comptabilité et les finances soit présentée, même si celles-ci concernent le monde des confréries.

Une confrérie est une association raisonnablement complexe et doit générer et appliquer des ressources financières pour la réalisation de ses objectifs dans le temps, pour sa durabilité, comme toute autre organisation.

Une confrérie n'existe pas tant qu'elle n'est pas reconnue et enregistrée comme telle par l'autorité diocésaine. C'est l'autorité canonique qui lui confère la personnalité juridique. A partir de ce moment, tout ce qui concerne son fonctionnement est soumis à la législation canonique.

Elle n'acquiert pas non plus de personnalité juridique civile tant qu'elle n'est pas inscrite au registre des entités religieuses du ministère de la Justice, étant soumise aux règles civiles qui la concernent.

Quelles conséquences cela a-t-il sur les questions financières ? En ce qui concerne sa personnalité canonique, le Code de droit canonique (canon 1257) précise que "tous les biens temporels appartenant à l'Église universelle, au Siège apostolique ou à d'autres personnes morales publiques de l'Église sont des biens ecclésiastiques".

Conformément à cela, la confrérie "administre ses biens sous la direction supérieure de l'autorité ecclésiastique (canon 319.§1)".

En ce qui concerne leur personnalité civile, les confréries sont couvertes par la loi sur la transparence (loi 19/2013) qui oblige les entités recevant des fonds publics, y compris l'Église et les associations qui en font partie, "à tenir des comptes transparents et comparables, et à permettre à tout citoyen d'accéder aux informations publiées par ces entités".

Il y a une question sur laquelle les deux administrations, canonique et civile, coïncident : l'obligation de tenir des comptes transparents et comparables et de rendre leurs comptes publics et accessibles à tout citoyen, frère ou non. Ces comptes, qui doivent couvrir les années civiles, doivent être approuvés par le Cabildo General deux mois après la fin de l'exercice, c'est-à-dire le 28 février, et ensuite déposés auprès du Protectorat canonique, qui est comme le Registre mercantile des confréries.

Autre chose : les questions fiscales. Le système juridique espagnol reconnaît des avantages fiscaux aux confessions religieuses et aux confréries, qui, sur le plan fiscal, sont assimilées à des organisations sans but lucratif dont les objectifs sont considérés comme étant d'intérêt général. Cette considération implique un régime économique et fiscal plus favorable, mais une série de procédures administratives doivent être effectuées afin d'être formellement reconnu comme tel.

Les problèmes administratifs des confréries ne s'arrêtent pas là. Précisément parce qu'elles sont des entités sans but lucratif, les dons effectués par des personnes physiques ou morales - normalement les membres - donnent lieu à des déductions fiscales. Ces dons comprennent les frais qui sont normalement payés ou d'autres dons extraordinaires pour la charité ou tout autre but.

Cela signifie également une charge administrative supplémentaire pour la confrérie qui, chaque année en janvier, devra informer le bureau des impôts des donateurs et du montant total de la donation (Mod. 182) et leur délivrer l'attestation correspondante.

Dans certaines circonstances, elles seraient également tenues de déposer une déclaration d'impôt sur les sociétés (loi 49/2002).

Je comprends que toutes ces considérations peuvent être fastidieuses, voire ennuyeuses, pour les responsables des confréries. Il est beaucoup plus agréable de se consacrer à l'essentiel : préparer les cultes annuels ou le cortège processionnel, organiser une conférence ou une formation pour les frères et sœurs, s'occuper de la Caisse de bienfaisance, entre autres, mais toutes ces activités sont nécessairement soutenues par des tâches administratives fastidieuses mais essentielles. L'enthousiasme et la bonne volonté ne suffisent pas pour gérer et faire avancer une confrérie, il faut la soutenir par un travail tranquille, obscur, généreux, réalisé avec la plus grande rigueur et le plus grand professionnalisme.

Une dernière considération, bien que beaucoup de gens ne le sachent pas, les confréries ont une double comptabilité : celle tenue par les responsables financiers dans leurs livres et celle tenue simultanément au Ciel. Vous devez et le Voir sont écrites par le Christ et révisées par sa Mère.