Culture

L'IOR, un chemin difficile vers la transparence

L'"Istituto per le Opere di Religione" (IOR), connu sous le nom de banque du Vatican, fournit certains services financiers et de transfert de fonds à l'Église catholique dans toutes ses succursales.

Hernan Sergio Mora-24 juillet 2023-Temps de lecture : 4 minutes
IOR

Le "Istituto per le Opere di Religione (Institut pour les livres de religion)"(IOR), connu sous le nom de banque du Vatican, bien qu'il ne s'agisse pas réellement d'une banque, offre certains services financiers et de transfert de fonds à l'Église catholique dans toutes ses branches : le Saint-Siège, les entités apparentées, les ordres religieux, les institutions catholiques, le clergé, le corps diplomatique accrédité et les employés du Saint-Siège. La plupart des clients de l'Institut sont engagés dans des activités caritatives au sein d'institutions telles que des écoles, des hôpitaux ou des camps de réfugiés.

Alors que des banques comme Citybank ont des centaines de millions de clients et des bureaux dans des centaines de pays, l'IOR a moins de 13 000 clients, un seul bureau, dans la Cité du Vatican, à Torrione Niccolò V, et 117 employés.

Les tristes événements des années 1980 et 1990

La gestion des finances du Vatican, à partir de l'époque de Mgr Marcinkus, a été marquée par une série de tristes événements dans les années 1980 et 1990, notamment la faillite de la banque Ambrosiano Veneto, l'affaire Enimont et plusieurs autres événements pour le moins controversés.

Le changement de cap

Le tournant s'opère avec le pape Ratzinger et ses Motu Proprio du 30 décembre 2010 sur la transparence financière, la lutte contre le blanchiment d'argent, la création de l'Autorité de renseignement financier (AIF, devenue ASIF) et l'adaptation de l'IOR aux normes internationales de transparence.

Cette "législation - déclarait à l'époque le porte-parole du Bureau de presse, le père Federico Lombardi - répond donc, dans l'ensemble, à la nécessité de maintenir des opérations efficaces pour les entités opérant dans le domaine économique et financier (...) et - avant cela - à l'exigence morale de "transparence, honnêteté et responsabilité" qui doit de toute façon être observée dans le domaine social et économique (Caritas in veritate, 36)".

"La mise en œuvre des nouveaux règlements demandera certainement beaucoup d'efforts", a ajouté Lombardi, et en effet la transformation de l'IOR a déjà conduit au changement des autorités, des présidents Gotti Tedeschi, Hermann Schiitl, Ernst von Freyber, à Jean Baptiste de Franssu, qui est en poste depuis 2014, ainsi que de nombreux fonctionnaires.

Avec ce document, l'accord monétaire signé avec l'Union européenne le 17 décembre 2009 est entré en vigueur le 1er avril 2011 et les contrôles ont abouti à la fermeture de centaines de comptes d'entités ou de personnes inéligibles et à une série de règles de contrôle strictes.

L'IOR aujourd'hui avec le Pape François

Le but de l'Institut - comme l'a réaffirmé le Pape dans un chirographe daté de 2023 - est de "se prêter à la garde et à l'administration de biens mobiliers et immobiliers" dans un but précis : "destinés à des œuvres de culte ou de charité".

Aujourd'hui, l'IOR, après un chemin vers la transparence, est soumis à un cadre réglementaire précis et supervisé par la Commission européenne. Autorité de surveillance et d'information financière (ASIF), qui fait partie de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (ESA). Groupe Egmontle forum mondial qui réunit actuellement les cellules de renseignement financier de 152 pays et juridictions en vue d'une collaboration internationale et d'un échange d'informations contre le blanchiment d'argent et la criminalité.

Le Vatican se targue d'être entièrement inclus dans le circuit SEPA, Espace unique de paiement en euros, peuvent émettre des cartes de débit "Tertium millennium" du circuit VISA, et dans la Cité du Vatican, il est également possible de payer avec des cartes des circuits internationaux.

L'itinéraire du pape François

Suivant l'orientation donnée par le pape Benoît XVI, le 24 juin 2013, le Saint-Père François a érigé la Commission pontificale concernant l'IOR, afin de parvenir à une transparence totale et reconnue dans son travail.

Il a été suivi par le Motu Proprio du 11 juillet 2013 pour délimiter la compétence des organes judiciaires de l'État de la Cité du Vatican en matière pénale et le chirographe du 18 juillet 2013 pour instituer la COSEA (Commission pontificale d'étude et d'orientation sur l'organisation du pouvoir administratif). économie).

Toujours en 2013, le 8 août, le Comité de sécurité financière du Saint-Siège pour la prévention et la lutte contre le blanchiment d'argent a été mis en place pour mettre l'IOR en conformité avec toutes les normes internationales.

Et puis, le 15 novembre 2013, l'Autorité d'information financière (AIF, aujourd'hui ASIF), créée par Benoît XVI par un Motu Proprio du 30 décembre 2010, a été consolidée.

En outre, avec le Motu Proprio du 24 février 2014 (Fidelis dispensator et prudens), le pape Bergoglio a créé le Secrétariat pour l'économie et le Conseil pour l'économie, en remplacement du Conseil des 15 cardinaux, avec pour mission d'harmoniser les politiques de contrôle.

Parmi les résultats de la transparence, le 18 novembre 2014, l'État italien a débloqué des fonds bloqués en septembre 2010 à titre de précaution.

Dans un souci de transparence, l'IOR publie depuis 2013 ses comptes annuels sur internet, selon les normes comptables internationales IAS-IFRS, avec un bénéfice de 29,6 millions d'euros pour l'année 2022.

Les mesures prises par l'IOR le 1er décembre 2017 à l'encontre de certains employés et le fait que, le 6 février 2018, le tribunal civil de l'État de la Cité du Vatican ait reconnu que deux anciens directeurs à long terme de l'IOR étaient responsables de fautes de gestion sont également révélateurs de ces changements.

En 2021, les fruits de ce changement se traduisent bien sûr par le fait que Moneyval, l'organe du Conseil de l'Europe qui surveille la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, après une longue "inspection", a donné au Saint-Siège cinq jugements d'efficacité "substantielle", six jugements d'efficacité "modérée", et en aucun cas un jugement d'efficacité "faible".

Les actifs de l'Institut, au 31 décembre 2022, la clientèle se compose d'ordres religieux (49 %), de dicastères de la Curie romaine, de bureaux du Saint-Siège et de l'État de la Cité du Vatican et de nonciatures apostoliques (26 %), conférences épiscopales, diocèses et paroisses (91 %), cardinaux, évêques et clercs (71 %), employés et retraités du Vatican (71 %), fondations et autres entités régies par le droit canonique (21 %).

Les dépôts s'élèvent à 1,8 milliard d'euros, les portefeuilles gérés à 2,9 milliards d'euros et les portefeuilles en dépôt et sous administration à 477,7 millions d'euros, soit un total de 5,2 milliards d'euros.

Une source vaticane interrogée par OMNES sur le degré de transparence actuel de l'IOR en matière financière, sur une échelle de un à dix, a répondu sans hésiter "dix" et a ajouté que selon une évaluation interne, l'Etat de la Cité du Vatican serait environ huitième dans le classement mondial de la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.

L'IOR a été créé par Pie XII le 27 juin 1942, ses origines remontent à la "Commission ad pias causas" instituée par Léon XIII en 1887. Aujourd'hui, la Commission de surveillance des cardinaux est composée de cinq cardinaux nommés pour cinq ans par le Pape, avec la possibilité d'un second mandat.

L'auteurHernan Sergio Mora

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