"Autour de l'Amérique. Conquête et évangélisation". Les démonsde F.M. Dostoïevski. Un voyage dans la "solidarité" moraleÀ quoi Jésus fait-il référence lorsqu'il rappelle l'invitation "Écoute, ô Israël" ?Le site Dicastère pour les textes législatifs Le Vatican a publié une note explicative sur l'impossibilité d'annuler les baptêmes du registre paroissial, une pratique qui a parfois été demandée par des personnes souhaitant se dissocier de l'Église. Le document, signé par le cardinal Filippo Iannone et l'archevêque Juan Ignacio Arrieta, rappelle que le droit canonique ne permet pas de modifier ou d'annuler les inscriptions faites dans le registre des baptêmes, mais seulement de corriger d'éventuelles erreurs de transcription.
La raison en est que ce registre "n'est pas une liste de membres" appartenant à l'Église catholique, mais un relevé objectif des événements sacramentels qui se sont produits historiquement dans la vie de l'Église. Le baptême, que l'Église n'administre qu'une seule fois, est un sacrement à caractère permanent qui constitue la base de la réception des autres sacrements. C'est pourquoi d'autres étapes importantes et tout aussi uniques, telles que la confirmation, l'ordination sacerdotale, le mariage ou la profession religieuse perpétuelle, ont lieu en même temps que le baptême.
Il n'est pas supprimé, mais la sortie peut être notée.
Le document précise que si l'acte de baptême ne peut être supprimé, il est possible d'enregistrer le fait qu'une personne souhaite quitter l'Église : "L'acte de baptême doit être accompagné, si nécessaire, de l'acte de baptême de la personne". actus formalis defectionis ab Ecclesia Catholicalorsqu'une personne indique qu'elle souhaite quitter l'Église catholique". Cette annotation peut être faite à la demande de la personne concernée et dans le cadre d'une audition formelle, sans que cela n'implique la suppression des données sacramentelles.
L'objectif du maintien de l'enregistrement n'est pas d'accréditer la foi actuelle de la personne baptisée, mais de "certifier un fait ecclésial historique", qui est juridiquement pertinent pour garantir la validité de l'administration des futurs sacrements. Cela devient crucial, par exemple, pour ceux qui souhaitent se marier dans l'Église ou prendre des engagements religieux formels.
Cohérence avec l'ensemble de l'ordre canonique
La note souligne que tout l'ordre juridique de l'Église vise à préserver la certitude des sacrements reçus, à commencer par le baptême. Il est rappelé que même les baptêmes administrés "sub conditione" (lorsqu'il y a un doute sur le fait qu'il ait été administré précédemment) n'impliquent pas une répétition du sacrement, puisque le sacrement ne peut être dupliqué.
Enfin, il est souligné que l'inscription dans le registre doit être faite avec la certitude de l'événement, c'est pourquoi la présence de témoins au baptême est obligatoire, conformément au canon 875 du Code de droit canonique. Code de droit canonique. Ces témoins ne remplacent pas le registre, mais permettent de vérifier avec certitude la réalité du sacrement célébré.
Par cette note, le Saint-Siège veut réaffirmer la dimension objective et irréversible du baptême dans la tradition catholique et éviter la tendance croissante à réclamer des "effacements symboliques" qui n'ont pas leur place dans la théologie et le droit de l'Église.
Les cours suprêmes se prononcent
La Cour suprême d'Espagne a confirmé dans son arrêt n° 1747/2008, publié le 19 novembre 2008, l'impossibilité d'annuler les inscriptions de baptême dans les registres paroissiaux à la demande de ceux qui demandent l'apostasie. Dans cet arrêt, la haute juridiction a déterminé que ces registres ne constituent pas un fichier soumis à la législation sur la protection des données, mais qu'ils sont le reflet de faits historiques - en l'occurrence, l'administration du sacrement du baptême - et qu'ils ne peuvent donc pas être modifiés ou supprimés.
Dans plusieurs pays européens, des décisions judiciaires et administratives ont été prises sur la possibilité de supprimer ou de modifier des inscriptions de baptême dans les registres paroissiaux, en réponse à des demandes d'apostasie ou pour des raisons de protection des données.
En France, le 2 février 2024, le Conseil d'État, la plus haute juridiction administrative française, a jugé que l'Église catholique n'était pas obligée de supprimer les inscriptions de baptême de ses registres. La Cour a fait valoir que ces registres constituent la trace d'un fait historique, bien qu'il soit permis de noter en marge du registre la volonté de la personne de renoncer à l'Église.
En janvier 2024, l'Autorité belge de protection des données a donné raison à un citoyen qui demandait la suppression de ses données du registre des baptêmes après avoir déclaré sa renonciation à l'Église. Le diocèse de Gand a fait appel de cette décision et l'affaire est pendante devant la Cour d'appel des marchés de Bruxelles. Cette décision contraste avec des décisions antérieures prises dans d'autres pays, tels que l'Irlande, où de tels registres ont été autorisés à être conservés..
Ces affaires reflètent un débat en cours sur la collision entre la liberté religieuse, le "droit" à l'apostasie et la protection des données personnelles dans le contexte des registres sacramentels de l'Église catholique.
