L'archevêque Arrieta, à propos de la réforme du Code : "Maintenant, les infractions, les peines et la façon dont elles sont appliquées sont bien définies".La réforme du Code de droit canonique dans le domaine des abus sexuelsCarmen PeñaLe droit canonique est chargé de créer un cadre pour la prévention des abus".Par la Constitution apostolique Sacrae Disciplinae Leges du 25 janvier 1983, saint Jean-Paul II a donné le feu vert à la promulgation du nouveau Code de droit canonique (CIC). Cette norme, enrichie et mise à jour sur divers points, est celle qui régit actuellement l'Église catholique. À l'occasion de cet anniversaire, l'université Alma Mater Studiorum de Bologne a organisé un congrès pour réfléchir à la signification et aux implications de cette législation.
Les cardinaux Matteo Maria Zuppi (archevêque de Bologne et président de la Conférence épiscopale italienne), Dominique Mamberti (préfet du Tribunal suprême de la Signature apostolique) et Pietro Parolin (secrétaire d'État de Sa Sainteté le pape François) figurent parmi les personnalités qui ont participé à cette réunion dont les conclusions ont été confiées à Monseigneur Juan Ignacio ArrietaOmnes a pu interviewer le Secrétaire du Dicastère pour les textes législatifs à cette occasion.
A Au cours de ces 40 années, quels signes le code a-t-il montré et quel témoignage a-t-il offert dans son rôle de discipline de la vie de l'Église ?
-L'Église catholique se présente au monde comme une société organisée dans une réalité théologique, mais elle opère dans l'histoire et ne peut se passer d'un ordre juridique. Un ordre juridique très particulier, précisément parce qu'il est appelé à être cohérent avec la dimension théologique de l'Église.
Contrairement au droit étatique, le droit canonique présente la caractéristique d'être universel et de devoir unifier des cultures et des sensibilités diverses.
Tel est le sens du Code de droit canonique : tant le premier, celui de 1917-18, adopté pour dépasser l'ancien système, très articulé et difficile à appliquer, que le second, conçu après le Concile Vatican II et promulgué en 1983. Ce dernier code est réellement basé sur une profonde réflexion ecclésiologique afin d'assurer une stabilité substantielle et un cadre général pour ce que le pape Jean-Paul II a appelé la traduction en termes juridiques de la doctrine de Vatican II. Avec la possibilité pour les évêques d'appliquer les dispositions contenues dans le Code selon leur culture, dans une perspective de décentralisation dans le cadre de l'unité propre de l'Église catholique.
Le code a subi un certain nombre de modifications - pouvez-vous citer les plus importantes ?
-Au cours des quarante années qui ont suivi la promulgation du Code, l'évolution de l'ordre canonique s'est poursuivie conformément au magistère et aux développements de la doctrine. Tout d'abord, des amendements ont affecté des normes qui n'étaient pas entièrement traitées dans le Code, comme la Curie romaine et d'autres sources de droit, y compris les concordats et les accords avec les États et les organisations internationales.
En outre, à la différence du Code de 1917, le Code de 1983 a dû tenir compte, comme on l'a souligné, en raison de la nécessité doctrinale de l'épiscopat du dernier Concile, du rôle des législateurs particuliers, à commencer par les évêques diocésains et les Conférences épiscopales.
Les modifications apportées à certaines parties du code, notamment dans le domaine des procédures d'annulation de mariage et dans le domaine de la protection des droits de l'homme, ont permis d'améliorer la protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales. le droit pénal (livre VI)L'UE a été mise à l'épreuve par le scandale des abus sexuels commis par des ecclésiastiques sur des mineurs et a récemment fait l'objet d'une révision complète.
Selon le cardinal Zuppi, "l'appareil normatif promulgué en 1983, inspiré par les enseignements du Concile Vatican II, est adapté à la société ecclésiale contemporaine". Êtes-vous d'accord ?
En général, les réformes mises en œuvre ont démontré l'intégrité du cadre original, c'est-à-dire que les modifications et mises à jour nécessaires peuvent être introduites sans endommager le Code dans son ensemble. C'est précisément parce qu'il est étroitement fondé sur la doctrine conciliaire que le Code de 1983 conserve sa validité et répond encore aujourd'hui aux besoins de la mission de l'Église.
Après l'expérience du CIC, on ne peut que se tourner vers l'avenir, avec l'engagement de l'Église à relever de nouveaux défis avec considération et détermination. Quel rôle le droit canonique devrait-il jouer dans le cheminement synodal de l'Église ?
-Certaines propositions de réforme sont discutées depuis longtemps dans la doctrine, sans parler du large impact que pourraient avoir sur les institutions ecclésiastiques une plus large réception du principe de synodalité et une plus grande participation de tous les fidèles aux instituts déjà prévus par le Concile et inclus dans le Code.
D'une part, il peut être nécessaire d'ajuster la réglementation de l'immobilier, au nom de la nécessité d'accorder plus d'attention à ce qui se passe dans le monde contemporain.
De ce point de vue, une plus grande professionnalisation des sujets travaillant dans ces domaines est souhaitable, avec un rôle plus important pour les laïcs en termes de pleine participation à la gouvernance des réalités locales.
Concrètement, dans le domaine de la synodalité, les nouveaux statuts des conseils pastoraux du diocèse de Rome, entrés en vigueur en septembre et souhaités par le pape François pour mieux poursuivre la participation, la communion et la mission de l'ensemble du peuple de Dieu, pourraient être utiles en tant que modèle à appliquer dans de nombreux diocèses. En arrière-plan, enfin, se pose la question toujours ouverte de l'équilibre entre vie privée et transparence.
L'archevêque Arrieta, à propos de la réforme du Code : "Maintenant, les infractions, les peines et la façon dont elles sont appliquées sont bien définies".La réforme du Code de droit canonique dans le domaine des abus sexuelsCarmen PeñaLe droit canonique est chargé de créer un cadre pour la prévention des abus".
