Testo original del articolo in inglese qui
L'un des grands problèmes auxquels Benoît XVI a dû faire face durant son pontificat est celui des abus quasi sexuels sur mineurs, commis par des prêtres et des religieux. Malgré les nombreux efforts et essais, l'engagement n'a pas été suffisant, et on peut même dire que le temps n'a pas suffi.
Le pape François a pris cette situation très au sérieux, comme en témoignent les règlements qu'il a édictés au cours de son pontificat pour lutter contre ce chancre au sein de l'Église.
Ma le regole sono sufficienti ?
Que ce soit en tant que sacerdote ou en tant que giuriste, je pose la question suivante : quels sont les droits nécessaires pour mettre de l'ordre dans une société ? L'Église est un mystère, elle est le Corps mystique du Christ, mais en même temps elle est composée d'hommes et de femmes, qui sont tous des hommes et des femmes, entre lesquels il existe une série de relations et un échange de biens, pas nécessairement et pas principalement de nature matérielle, mais surtout de nature spirituelle. C'est pourquoi nous parlons de l'Église comme d'une société, dotée donc d'un ordre juridique propre, le droit canonique. Cependant, comme dans toute société, les règles ne suffisent pas à maintenir l'ordre. Par exemple, le fait que dans un État, il existe une loi pénale qui stipule que toute personne qui s'approprie la propriété d'autrui est punie d'une peine de prison de 4 à 8 ans ne signifie pas qu'il n'y a plus d'infractions.
Depuis la promulgation du motu proprio Sacramentorum Sanctitatis Tutela (SST - Tutela della Santità dei Sacramenti), en 2001, avec les modifications successives, non plus qu'avec les normes promulguées par le papa Francesco, les cas d'abus sexuels sur des mineurs ne sont pas réduits. Ils l'étaient au début, lorsque les scandales étaient des ressources publiques, mais aujourd'hui, les abus sexuels commis par des membres du clergé continuent, et nous ne parlons pas seulement de scandales avec des mineurs, mais aussi d'actes contraires à ce commandement et impliquant une violation de la promesse ou du vœu de célibat attendu d'un prêtre ou d'un religieux.
Qu'est-ce qui se passe ici ? Molte cose. Le problème moral des membres de l'Église commence avec la formation des prêtres et des religieux, lors du processus d'identification et de sélection, ainsi qu'avec l'accompagnement qu'ils doivent avoir tout au long de leur vie. Nous abordons ici l'aspect juridique, en essayant de répondre à la première question.
"Il retto senso di giustizia".
Il convient de noter que les lois ne sont pas efficaces en soi. Pour l'application correcte d'une loi, en plus de la compréhension de la règle, il est nécessaire d'avoir quelque chose d'autre, que nous pouvons appeler "un sens correct de la justice". Prenons un exemple. Se in una diocesi il vescovo vuole attuare tutte le misure preste da Vos estis lux mundi (VELM - Voi siete la Luce del Mondo), SST, Codice di diritto canonico riformato nel libro VI sulle pene comminate dalla Costituzione apostolica Pascite gregem Dei, ecc. sarà necessario un minimo di Conoscenza del Diritto e dei diritti. L'un d'eux est le principe de la présomption d'innocence. En d'autres termes, toutes ces règles doivent avoir pour principe la présomption que le clerc ou le religieux en question est innocent jusqu'à preuve du contraire.
D'où la nécessité d'une justice procédurale, avec certains principes, avec ses propres étapes, ses moyens de preuve, et toutes ces ressources visant à garantir une protection juridique efficace, c'est-à-dire que toute personne puisse faire appel aux tribunaux de l'Église lorsqu'elle a subi une violation de ses propres droits.
La contrepartie, parce que c'est une question de justice et de bon sens, est que l'accusé d'un crime doit en avoir la garantie, c'est-à-dire savoir ce qu'on lui reproche, même à un stade précoce en tant que détenu, avant que la plainte ne soit formalisée. L'accusé est innocent, et doit être traité comme tel, jusqu'à ce que la sentence, dûment motivée par les actes de procédure et les preuves, ne dise pas qu'il est coupable.
Au contraire, ce que nous trouvons dans les journaux et dans la presse actuelle, c'est que l'accusé est soudainement considéré comme coupable, et doit prouver son innocence. A titre d'exemple, nous avons le cas du Cardinal George Pell, qui a dû attendre trois ans pour prouver son innocence. Lodevole è stato l'atteggiamento di papa Francesco, che non lo ha rimosso dall'incarico di prefetto della Segreteria dell'Economia finché è durato il processo in Australia, ma gli ha invece concesso il permesso di viaggiare e di comparire davanti alla giustizia del suo Paese, appunto perché era innocente, fino a quando non ci fosse stata la sentenza definitiva, finché tutte le istanze non fossero state esaurite.
Lorsque ces principes et droits fondamentaux ne sont pas respectés, l'application des règles peut entraîner un préjudice grave du point de vue de la justice et du droit. Nous pensons aux mesures sévères qui sont prises d'elles-mêmes lorsqu'un prêtre est accusé, qui est immédiatement soupçonné de tous ses actes. Bien entendu, cette mesure de précaution a une raison d'être : éloigner le délinquant potentiel des personnes qu'il pourrait connaître, car l'expérience passée nous apprend que le pédophile a changé de paroisse et a continué à commettre des crimes. Ma una cosa è una cosa è la prudenza e un'altra è trattare gli accusati come colpevoli. Dans d'autres cas, en l'absence d'une distinction appropriée entre la procédure judiciaire et la procédure de sanction administrative, cette dernière est choisie afin d'accélérer la procédure pénale.
Il est donc clair que cette dernière est une procédure exceptionnelle, à n'adopter que lorsqu'il existe des preuves suffisantes ou des preuves solides contre l'innocence du défendeur, qui mérite pour lui de suivre une voie qui ne présente pas toutes les garanties de l'affaire. Cependant, dans ces cas, une personne accusée peut découvrir qu'une enquête a été ouverte dans son cas et qu'elle a été appelée à témoigner dans ce que nous pouvons appeler une enquête probatoire, lorsque les preuves sont presque complètes et avec peu d'options ou de moyens pour différer, comme cela serait nécessaire en termes de justice.
L'articolo 2 del motu proprio VELM (Vos estis lux mundi - Voi siete la Luce del Mondo) prevede la creazione di un ufficio preposto a ricevere segnalazioni o denuncia su possibili reati. L'idée de cette norme est qu'il devrait y avoir une obligation d'enquête de la part de l'Ordinaire, par exemple le sacristain, en plus du fait que la victime devrait avoir la possibilité d'être arrêtée.
Tuttavia, qui va precisato che questo ufficio non è un organo giudiziario, e tanto less la mera ricezione della denuncia è sinonimo di colpa, ma si tratta piuttosto di garanzie o mezzi per evitare insabbiamenti.
Dans toute cette enquête, le principe de la présomption d'innocence doit toujours prévaloir, de même qu'il faut s'efforcer sérieusement de recueillir des témoignages ou des preuves qui permettront de discerner s'il existe des éléments suffisants pour entamer un processus juridique dans l'Église. Cependant, nous pensons qu'il s'agit d'une manière simple de résoudre un problème plus large.
Étant donné que les tribunaux de l'Église sont dûment constitués et organisés, il ne serait pas nécessaire de créer les bureaux mentionnés dans le VELM, puisque cette activité d'enquête devrait être effectuée par un organe de la magistrature diocésaine ayant la préparation appropriée, proprio per raccogliere tutte le informazioni necessarie che consentano di esprimere un giudizio sull'eventuale sussistenza o meno di un reato, ma non sulla colpevolezza dell'indagato.
Nel contempo, resta inteso che si è proposto di creare questo tipo di ufficio perché in molte occasioni alcuni vescovi hanno saputo accogliere la richiesta di protezione da parte di persone che subivano abusi o comportamenti inappropriati da parte di sacerdoti o religiosi.
L'année dernière a été publié un rapport ordonné en France par l'Église sur les abus commis par le clergé entre 1950 et 2020, dont le nombre a fait fuir beaucoup de personnes.
Il est important de préciser que le chiffre présenté de 216 000 personnes est un encouragement de la commission incarcérée à examiner les 2 700 personnes identifiées entre 1950 et 2020 et les 4 800 autres dans des fascicules conservés dans les archives. Toutefois, cela ne signifie pas qu'il n'y aurait pas dû y avoir d'abus au sein de l'Église, et encore moins qu'ils n'auraient pas dû être commis par les victimes. Quelque chose de similaire est prévu dans des pays comme l'Espagne, où la Conférence épiscopale a demandé l'avis d'une étude juridique.
Principes et droit naturel
Depuis le cas des États-Unis, révélé par l'enquête du quotidien The Boston Globe, jusqu'au cas récent de la France, nous pouvons voir l'ampleur du problème que l'Église a dû affronter, pour lequel il faut des mesures d'urgence avec une faible capacité de réaction, en premier lieu pour connaître les causes et prévenir les accidents, à partir d'une question très simple : perché i miei chierici e religiosi hanno commesso questi abusi o hanno infranto le promesse o i voti di castità ? Que s'est-il passé pendant leur voyage ? Occorre poi individuare i mezzi a disposizione della Chiesa, uno dei quali e quello di cui ci stiamo occupando, cioè il Diritto. Ma il Diritto non è uno strumento che può essere utilizzato indiscriminatamente, perché ha dei princìpi che emanano dalla legge naturale e per forza di cose.
C'est pourquoi la loi est utilisée et appliquée de manière juste et avec un bon sens de la justice, sinon elle commettrait une autre injustice. Il est donc nécessaire que l'Église, dans ses efforts pour faire face aux scandales sexuels dont nous parlons, prenne son temps, qui n'est pas trop long, pour réfléchir au phénomène qu'elle tente de réguler ; i princìpi e i diritti che devono essere rispettati proprio per raggiungere lo scopo di tale norma, nonché gli effetti che una siffatta norma potrebbe generare nella Chiesa.
Forse siamo ben lontani dal porre fine al problema degli abusi, a menos que non se ne affronti la causa, il che meriterebbe un studio approfondito e interdisciplinare, inter-dicasteriale oserei dire. Lorsque ce n'est pas le cas, le droit canonique peut offrir certains outils, s'ils sont utilisés de manière équitable, et pas seulement en fonction de la légalité. De cette façon, avec toutes les parties impliquées, la justice et la miséricorde se manifesteraient, y compris le peuple saint fidèle à Dieu, pour paraphraser le pape François.
